Algérie - Juifs naturalisés par le Senatus Consulte - 1865

Dernière mise à jour : rechargement (& petits correctifs) du relevé le 07/05/2023

Source: 

Bulletin des Lois, BIKETTE, BECANE, ANOM

Auteur(s): 

Marc Aboudarham, Philippe Danan

Nombre d'enregistrements: 

240

 

En 1864 et 1865, par une grande pétition1, les Juifs d’Algérie manifestèrent une fois de plus leur volonté de devenir citoyens français2.

La réponse de l’Empereur fût le senatus consulte du 14 juillet 1865 qui facilitait significativement les démarches individuelles nécessaires à l’obtention de la citoyenneté ; pour les Juifs d’Algérie, qui demandaient depuis trente ans une "citoyennisation3" collective, c’était un grave échec politique ; moins de deux cents d’entre eux demandèrent alors à bénéficier de ces nouvelles dispositions.

Par ailleurs, les étrangers ayant plus de trois ans de présence en Algérie pouvaient aussi, individuellement, bénéficier des dispositions du senatus consulte4 ; aussi des Juifs du Maroc ou de Tunisie profitèrent de la possibilité de devenir citoyens français pour échapper ainsi à la sujétion et aux persécutions musulmanes.

En 1994, Marc Aboudarham, membre du CGJ, analysa soigneusement le Bulletin des Lois pour relever tous les décrets de naturalisation relatifs à ce senatus consulte et regroupa ses relevés dans une note : "Juifs naturalisés en Algérie par le Senatus-Consulte du 14 juillet 18655".

Nous avons extrait de cette note ce qui concerne les Juifs du Maroc et de Tunisie, en recherchant naturellement quelques corrélations avec les données dont nous disposons.

En ce qui concerne la Tunisie, nous avons utilisé BIKETTE ainsi que BECANE qui contient, parmi de nombreux autres, les actes de naissance et de décès enregistrés par le consulat de France à Tunis pendant la période 1781-1913.

Pour le Maroc, nous avons utilisé des listes d’adhérents de l’AIU des années 1863 et 1864, ainsi que des listes des membres de la Junte de Tétouan ; de nombreuses corrélations sont ainsi vraisemblables.

Par ailleurs, pour l’ensemble des naturalisés, nous avons utilisé l’ANOM qui nous donne quelques indications sur le devenir de certains d’entre eux.

 

1 Archives du Sénat. Cette pétition a recueilli 1550 signatures, ce qui était très important pour une communauté qui ne comptait qu’un peu plus de 30000 personnes.

2 Le Moniteur Algérien, 5 août 1836 ; le Moniteur Universel, 15 août 1836. La première revendication de citoyenneté avait été faite fin juillet 1836, en chaire, dans un discours en français, par le Grand Rabbin Juda Amar.

3 Les Juifs d’Algérie, comme d’ailleurs les Musulmans, étaient depuis longtemps de nationalité française, ce qui avait été confirmé par des décisions du Conseil d’état.

4 Article 3 du senatus consulte.

5 Fonds de documentation du CGJ, cote B111. Ce document fait apparaître un très grand nombre de Juifs tétouanais parmi ces naturalisés; Il y a en effet parmi ceux-ci 120 tétouanais, alors qu’il n’y a que 13 tangérois ; à cette époque, la communauté de Tétouan comptait environ 5500 personnes ; il faut certainement voir dans ce phénomène l’influence de Menahem-Emmanuel Nahon, vice-consul de France à Tétouan.

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